Jean-Claude Piet

De: Jean-Claude PIET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2010-09-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022142933(source JORF)
admission
28 Avril 201028/04/2010
De: Jean-Claude Piet
ministre plénipotentiaire
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie"
JORFTEXT000000409037(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Jean-Claude Piet
ministre plénipotentiaire
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie"
JORFTEXT000000409037(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Jean-Claude Piet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie"
JORFTEXT000000409037(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Jean-Claude Piet
sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, les contrats de recrutement des personnels chargés d'une mission d'enseignement dans les établissements suivants
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000226156(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 200209/03/2002
De: Jean-Claude Piet
ministre plénipotentiaire
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000406520(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 200127/10/2001
De: Jean-Claude Piet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000406520(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 200127/10/2001
De: Jean-Claude Piet
ministre plénipotentiaire
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000773013(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 200106/09/2001
De: Jean-Claude Piet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000773013(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 200106/09/2001
De: Jean-Claude Piet
ministre plénipotentiaire
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000773013(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 200106/09/2001
De: Piet (Jean-Claude)
ministre plénipotentiaire, sous-directeur des personnels culturels et de coopération
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
susvisé
Suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000389158(source JORF)
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Piet (Jean-Claude)
Objet:
ministre plénipotentiaire de 2e classe, 1er échelon
date_debut="2000-09-04"
JORFTEXT000000220075(source JORF)
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Jean-Claude Piet
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000219021(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Claude Piet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000219021(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Claude Piet
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000219021(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Claude Piet
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000400807(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 200003/06/2000
De: Piet (Jean-Claude, Lucien)
major ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Jean-Claude Piet
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000579027(source JORF)
délégation de signature
03 Octobre 199903/10/1999
De: Jean-Claude Piet
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000392576(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 199924/01/1999
De: Jean-Claude Piet
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Piet (Jean-Claude)
chargé de mission
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Suppléant
Remplace:Mme d'Achon (Emmanuelle)
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000758201(source JORF)
nomination
20 Novembre 199820/11/1998
De: Jean-Claude Piet
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000206971(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 199807/10/1998
De: Piet (Jean-Claude)
direction des engins, centre d'essais de la Méditerranée, Toulon
Objet:
au titre de l'année 1990
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000170119(source JORF)
promotion
17 Mars 199117/03/1991
De: Piet (Jean-Claude)
direction des engins
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1990
17
JORFTEXT000000353096(source JORF)
promotion
24 Janvier 199124/01/1991